Arrêté sécheresse 13.07.22
A R R Ê T É portant restrictions temporaires de certains usages de l’eau dans le département de l’Ain 001 002003004
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Arrêté sécheresse du 29 mars 2021
Veuillez trouver, ci-joint, l’arrêté préfectoral du 29 mars 2021 portant restrictions temporaires de certains usages de l’eau dans le département de l’Ain à p...
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Arrêté de voirie permanent
Veuillez trouver l’arrêté n°2021-03-29-15 concernant le sens unique chemin de la Charrière. Arrêté n°2021_03_29_15
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Périodes d’ouverture de la pêche en 2021
Veuillez trouver, en pièce jointe l’arrêté règlementant l’exercice de la pêche en eau douce dans le département de l’Ain en date du 27 novembre 2020 et...
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Arrêté préfectoral relatif à la chasse à plomb du chevreuil pour la saison cynégétique 2020-2021 dans le département de l’Ain
Veuillez trouver ci-joint l’arrêté préfectoral relatif à la chasse à plomb du chevreuil pour la saison cynégétique 2020-2021 dans le département de l’Ain en date du...
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Arrêté sécheresse du 15 octobre 2020
Veuillez trouver, ci-joint, l’arrêté préfectoral du 15 octobre 2020 portant restrictions temporaires de certains usages de l’eau dans le département de l’Ain....
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Indices Fermage 2024
Ci-joint l’arrêté en date du 7 août 2024 actualisant les maxima et minima relatifs au prix des fermages 2024. 20240806ArreteActualisantIndiceFermage2024.odt
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Arrêté portant restriction temporaires de certains usages de l’eau dans le département de l’Ain
Veuillez trouver, ci-joint, l’arrêté préfectoral du 21 août 2020 portant restrictions temporaires de certains usages de l’eau dans le département de l’Ain. Ce...
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Obligation de port du masque sur les marchés du département
Veuillez trouver ci-joint l’arrêté préfectoral portant obligation de port du masque sur l’ensemble des marchés de plein air, foires, vides-greniers, fêtes for...
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Arrêté régulation de l’espèce blaireau par les lieutenants de louveterie pour l’année 2020
Veuillez trouver, en pièce jointe, l’arrêté préfectoral signé ce jour portant sur la régulation de l’espèce blaireau (Meles meles) par les lieutenants de louveterie...
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